- Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://anr22.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : ANR22 Groupe des Côtes d’Armor – 39 rue Jules Ferry 22000 Saint Brieuc
Responsable publication : Annick Lechien Présidente du Groupe des Côtes d’Armor
Le responsable de publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Mauricette Ollivier
Hébergeur : OVH 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix
L’utilisation du site https://anr22.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://anr22.org sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Association Nationale de Retraités, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site https://anr22.org est mis à jour régulièrement par l’association. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
- Description des services fournis.
Le site https://anr22.org a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association.
L’ANR22 Groupe Côtes d’Armor s’efforce de fournir sur le site https://anr22.org des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site https://anr22.org sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://anr22.org ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
- Limitations contractuelles sur les données techniques.
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